Présentation des notices

• • Lien vers la notice - nouvel onglet
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  Délimitations avec les départements limitrophes, an X-1859, 1940. (1801/1940)

  Contexte : Circonscriptions administratives

  Cote : 1 M 231 - 236

  Intitulé : Délimitations avec les départements limitrophes, an X-1859, 1940.

  Sujet : limite territoriale / plan / circonscription territoriale / département

  Lieu : Haute-Garonne (France ; département)

  Type de document : Documents écrits

  
  
  • • Lien vers la notice - nouvel onglet
    • Ajouter cette notice à votre classeur

    Tarn-et-Garonne, an XII-1826 (1804/1826)

    Contexte : Circonscriptions administratives > Délimitations avec les départements limitrophes, an X-1859, 1940.

    Cote : 1 M 236

    Intitulé : Tarn-et-Garonne, an XII-1826

    Présentation du contenu :

    Délimitation des communes de Saint-Cezert (Haute-Garonne) et Aucamville (Tarn-et-Garonne), an XII-1820. Plan géométrique des communes (3 ex).

    Délimitation des communes de Grenade (Haute-Garonne) et Grisolles (Tarn-et-Garonne), 1806-1826. Extrait du plan parcellaire de la commune de Grisolles (2 ex). Plan figuratif des deux communes (2 ex). Extrait du cadastre de la commune de Grisolles de 1665.

    Réunion de la commune de Grisolles, dépendant de l'arrondissement de Castelsarrasin, à l'arrondissement de Toulouse, 1808.

    Réclamations des conseils municipaux des communes de Toulouse et Castelsarrasin au sujet de la perte de l'arrondissement de Castelsarrasin au profit du Tarn-et-Garonne, 1808.

    Délimitation des communes d'Ondes (Haute-Garonne) et Grisolles (Tarn-et-Garonne), 1810-1812. Décret impérial du 22 février 1812. Plan figuratif des deux communes.

    Délimitation des communes de Grenade (Haute-Garonne) et Aucamville (Tarn-et-Garonne), 1817-1819

    
    
    

    Sujet : circonscription territoriale / département / limite territoriale / plan

    Lieu : Grenade (Haute-Garonne, France) / Ondes (Haute-Garonne, France) / Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Tarn-et-Garonne (France ; département) / Aucamville (Tarn-et-Garonne, France) / Grisolles (Tarn-et-Garonne, France) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)

    Type de document : Documents figurés, Documents écrits